On 11/13/07, Stephane <stephane@rezo.net> wrote:
Après, pour le copyright du code (et donc sans doute un lien dans
plugin.xml), perso, je prefere que la boite soit citée car ca protege un
peu des changements de stratégie.
C'est d'ailleurs valable pour les developpeurs travaillant en SSII, meme
si ils font leurs contribs en dehors de heures de travail : il faut que
la boite soit au courant et d'accord.
Si elle est citée (plus encore si elle se vante de contribuer sur son
site commercial), au moins, elle ne pourra pas prétendre demain que ca
lui appartient et que ca a été fait dans son dos.
Je ne sais d'ailleurs pas ce que ca donne pour les indépendants
utilisant une société de portage... on pourrait avoir une de ces boites
qui se reveille et revendique la propriété du code puisque fait par un
de ses salariés pendant ses heures de travail (vu que c'est rarement
marqué GPL sur le bon de commande).
Je peux répondre pour le cas d'une société de portage (ou d'une
coopérative d'activité dans mon cas) : nous sommes dans le cadre de
notre activité salarié de cette structure. Mais je vois mal des
sociétés prônant la l'entreprenariat individuel revendiquer la
propriété d'un code source (et surtout s'investir financièrement pour
une telle démarche)
Par contre, cela est tout à fait valable pour un client qui lui peut
réclamer le fait que des développements qu'il avait payés lui soient
"volés" en étant mis à disposition publiquement (potentiellement à ses
propres concurrents).
Pour ma part les CGV du contrat signé avec le client stipulent que
celui-ci n'est pas le propriétaire du code source. Sur ce point il
convient à chaque développeur d'être vigilant lorsqu'il partage tout
ou une partie de ses développements (si possible en précisant une
licence d'utilisation lors du premier dépôt).
Bien sûr si le client s'y oppose ne déposez pas sur spip-zone le
développement réalisé dans le cadre du contrat passé avec lui ! Il en
va de votre responsabilité personnelle (et certainement pas de
spip-zone, qu'on soit tous d'accord), et vous seriez en non-respect de
la charte de spip-zone :
"Toutes les contributions ajoutées sur ce site doivent être « libres »
au sens de GNU (licence GPL, LGPL, FDL sans sections invariantes,
licence Art Libre...), de manière à pouvoir s'intégrer dans le projet
global SPIP."
mes 2 cents,
.Gilles
---
Enfin, j'espere que l'affaire SCO vs Linux a fait assez de bruit pour
que ce genre de choses n'arrive pas.@++
_______________________________________________
spip-zone@rezo.net - http://listes.rezo.net/mailman/listinfo/spip-zone