Non, c'est interdit par la GPL.
Antoine wrote:
> Non, c'est interdit par la GPL.
J'ai du nouveau : voici les dernière péripéties sur le newsgroup de
l'éditeur où j'ai discuté :
news://news.interakt.ro/interakt.dreamweaver.ktml
Résultat : il va y avoir une version lite de KTML3 et elle sera gratuite !
Ce qui ne change rien au fait qu'elle doive être sous GPL.
Antoine wrote:
Non, c'est interdit par la GPL.
J'ai du nouveau : voici les dernière péripéties sur le newsgroup de
l'éditeur où j'ai discuté :
news://news.interakt.ro/interakt.dreamweaver.ktml
Résultat : il va y avoir une version lite de KTML3 et elle sera
gratuite !Ce qui ne change rien au fait qu'elle doive être sous GPL.
Je me pose donc une question.
Dans SPIP_Contrib, les contributions ne sont pas forcément en GPL.
Pour qu'une contrib puisse être intégrée dans la distrib de SPIP, il faut
forcément que celle-ci soit elle-même en GPL ?
Qu'est-ce qui suffit à faire que ce soit en GPL ?
- Le dire explicitement : "Ce produit est en Licence GPL" ?
- Dire que tout le monde peut l'utiliser comme bon lui semble, y compris le
modifier et l'intégrer à un autre produit
Je dois avouer que je découvre que c'est un peu flou pour moi.
Jacques
(ou LGPL, BSD... toute licence "plus libre" que la GPL)
Chaque auteur doit dire "mon bout de code, je le 'libère' en GPL".
Comme on dit souvent, c'est ce qui rend la GPL virale 
</troll>
Oct.
Salut,
Je me pose donc une question.
Dans SPIP_Contrib, les contributions ne sont pas forcément en GPL.
Pour qu'une contrib puisse être intégrée dans la distrib de SPIP, il faut
forcément que celle-ci soit elle-même en GPL ?
Oui, ou qu'elle soit placée sous une licence encore "plus libre"
(i.e. moins restrictive) que la GPL. Par contre on n'a pas le
droit de rediffuser un SPIP auquel serait ajouté du code sous
une licence incompatible avec la GPL (en privé tout le monde
fait bien sûr ce qu'il veut, mais la redistribution est interdite).
Les licences compatibles avec la GPL (i.e. moins restrictives) :
http://www.gnu.org/philosophy/license-list.fr.html#GPLCompatibleLicenses
Une FAQ sur la GPL :
http://www.gnu.org/licenses/gpl-faq.fr.html
Qu'est-ce qui suffit à faire que ce soit en GPL ?
- Le dire explicitement : "Ce produit est en Licence GPL" ?
Par exemple, ou l'écrire, le signer de son sang...
- Dire que tout le monde peut l'utiliser comme bon lui semble, y compris le
modifier et l'intégrer à un autre produit
Oui, c'est possible aussi. C'est d'ailleurs à peu de choses
près ce que dit la licence BSD (qui est compatible avec la
GPL mais beaucoup plus permissive). Dans ce cas, si tu ne
mets pas de limitations, chacun peut reprendre ton code
sous la licence qu'il veut (GPL par exemple, mais aussi
propriétaire...).
Amicalement
Antoine.
Salut,
Suite aux derniers mails de monsieur Pyrat au sujet de la barre Wysiwyg de l'entreprise dont je préfÚre oublier nom, voici une petite piqure de rappel sur le statut juridique de SPIP...
ou toute licence 'compatible' avec la GPL, c'est-à-dire qui donne au moins
les mêmes droits (= libertés).
cf. http://www.gnu.org/licenses/license-list.html#GPLCompatibleLicenses
(en francais, c'est licence ou license comme en anglais ?).
Merci pour ce mail, qui a dû te prendre pas mal de temps à écrire...
Je le trouve intéressant car tu mets d'abord l'accent non pas sur ce que
la GPL permet de faire, mais sur ce qu'elle ne permet PAS de faire, et
c'est rare
(en francais, c'est licence ou license comme en anglais ?).
En français c'est licence, et en anglais aussi.
« license » ça vient d'un des dialectes de l'anglais : l'américain
Une tout petit bémol sur ce point là (ou du moins une incertitude).
Le CPI reconnait un « droit moral » aux auteurs. Toutes les jurisprudences ont
placé ce droit moral au-dessus des textes de contrats de concession de
licence.
En gros, si un l'OEB créait un site web avec SPIP pour dire que les brevets
logiciels c'est bien, mais que le logiciel libre c'est mal, que c'est un
cancer ou je ne sais autre gangrène... et bien je pense que tu aurais le
droit de l'attaquer au titre de ton droit moral. D'ailleurs, je ne suis pas
le seul à le penser, Cf la revue du CNRS «Propriétés Intellectuelles» d'août
2002.
Ceci dit, il n'y a eu encore aucun jugement en France sur l'exercice du droit
moral d'un auteur de logiciel libre
- --
Hervé LEFEBVRE http://www.linuxfrench.net
aegir@free.fr
LUTTEZ CONTRE LA VENTE FORCÉE DE LOGICIELS :
http://www.linuxfrench.net/oem/
Salut,
-----BEGIN PGP SIGNED MESSAGE-----
> Le respect de la GPL est le seul point sur lequel nous nous autorisons a
> priori à intervenir auprès des utilisateurs. Nous ne nous mêlons en
> particulier pas des contenus publiés avec SPIP (à titre personnel, nous
> avons des opinions, évidemment, mais jamais nous ne les exprimons en tant
> que créateurs du logiciel; ce serait totalement déplacé). En revanche, le
> non-respect de la GPL est une atteinte à la liberté fondamentale des
> utilisateurs, liberté qui fonde le choix de cette licence.
Une tout petit bémol sur ce point là (ou du moins une incertitude).
En gros, si un l'OEB créait un site web avec SPIP pour dire que les brevets
logiciels c'est bien, mais que le logiciel libre c'est mal, que c'est un
cancer ou je ne sais autre gangrène... et bien je pense que tu aurais le
droit de l'attaquer au titre de ton droit moral. D'ailleurs, je ne suis pas
le seul à le penser, Cf la revue du CNRS «Propriétés Intellectuelles» d'août
2002.
J'espere que non, ca légitimerait tout un tas de dérives terriblement
dangereuses: Microsoft attaquerait des auteurs critiquants son système
ayant rédigés leurs document sous word, ESSO ferait condamner les
militants de greenpeace ayant fait le plein chez eux, etc...
Et donc plus une entité aurait un monopole étendus, moins il serait
possible d'émettre une critique à son encontre puisqu'on serait
inévitablement 'client' de celui-ci à un moment ou un autre et les
producteurs de pates à papiers et de céréales, fournissant le papier pour
écrire et la nouriture pour penser auraient un controle total sur les
esprits...
Je suis d'accord, c'ets un peu limite comme exemples; mais on serait
beaucoup plus proche avec, par exemple, Adobe dictant la politique d'un
journal (en tant que propriétaire des fontes utilisées) ou encore Quark
(éditeur du logiciel de mise en page)...
Elle est en ligne cette revue ?
Yannick
@ Yannick Patois <patois@calvix.org> :
> logiciels c'est bien, mais que le logiciel libre c'est mal, que c'est un
> cancer ou je ne sais autre gangrène... et bien je pense que tu aurais le
> droit de l'attaquer au titre de ton droit moral. D'ailleurs, je ne suis pas
> le seul à le penser, Cf la revue du CNRS «Propriétés Intellectuelles» d'août
> 2002.J'espere que non, ca légitimerait tout un tas de dérives terriblement
dangereuses: Microsoft attaquerait des auteurs critiquants son système
ayant rédigés leurs document sous word, ESSO ferait condamner les
militants de greenpeace ayant fait le plein chez eux, etc...
Ou ARNO* viendrait modifier les éditos du Diplo 
-- Fil
Salut ARNO,
j'ai eu la même réaction
par exemple associé à http://www.spip.net/fr_article864.html
une sorte de FAQ sur le sujet
ca permet d'avoir une vision moins théorique de cette histoire de licence
Nicolas RIQUOIS
http://www.pucroller.com
Yannick Patois a écrit :
(...)
J'espere que non, ca légitimerait tout un tas de dérives terriblement
dangereuses: Microsoft attaquerait des auteurs critiquants son système
ayant rédigés leurs document sous word
dans ce cas précis, on m'avait dit que ce peut être le cas justement ! on m'aurait mentit ?! ceci dit ce n'est peut-être pas applicable dans tout les pays, et dans les faits ...
(je crois avoir entendu ça dans la bouche d'un membre de l'AFUL)
Salut
Salut,
@ Yannick Patois <patois@calvix.org> :
> > logiciels c'est bien, mais que le logiciel libre c'est mal, que c'est
> > un cancer ou je ne sais autre gangrène... et bien je pense que tu
> > aurais le droit de l'attaquer au titre de ton droit moral. D'ailleurs,
> > je ne suis pas le seul à le penser, Cf la revue du CNRS «Propriétés
> > Intellectuelles» d'août 2002.
>
> J'espere que non, ca légitimerait tout un tas de dérives terriblement
> dangereuses: Microsoft attaquerait des auteurs critiquants son système
> ayant rédigés leurs document sous word, ESSO ferait condamner les
> militants de greenpeace ayant fait le plein chez eux, etc...Ou ARNO* viendrait modifier les éditos du Diplo
CPI : Art. L. 121-7. Sauf stipulation contraire plus favorable à l'auteur d'un
logiciel, celui-ci ne peut :
1° S'opposer à la modification du logiciel par le cessionnaire des droits
mentionnés au 2° de l'article L. 122-6, lorsqu'elle n'est préjudiciable ni à
son honneur, ni à sa réputation ;
2° Exercer son droit de repentir ou de retrait.
Extrait d'un commentaire :
[L.121-7] précise en effet que l'auteur conserve le droit moral de s'opposer à
la modification du logiciel lorsque celle-ci est préjudiciable à son honneur
et à sa réputation, et qu'une stipulation contraire ne peut être que plus
favorable à l'auteur, le droit au respect de l'oeuvre étant inaliénable. Cela
permet d'assurer la préservation du droit au respect de l'oeuvre reconnu par
la Convention de Berne.
Alors maintenant je te pose une question :
Si je crée un site en me basant sur le code source de SPIP pour publier des
articles essayant d'expliquer que le logiciel libre est une gangrène, un
cancer, que ceux qui écrivent ce genre de logiciels sont des obstacles à
l'innovation, penses tu que c'est préjudiciable à l'honneur et à la
réputation des auteurs de SPIP ?
Si je fais une version de SPIP pourrie de bugs, et que je la diffuse, ne
penses-tu pas que c'est préjudiciable à l'honneur et à la réputation des
auteurs de SPIP, que l'oeuvre n'est pas respectée, et que les auteurs de SPIP
peuvent m'interdire de la faire ?
La question est ouverte. Pour l'instant aucun tribunal n'a eu à se prononcer
sur ce genre de problème.
-- Fil
_______________________________________________
liste: http://listes.rezo.net/mailman/listinfo/spip-dev
doc: http://www.uzine.net/spip
cvs: http://rezo.net/spip-dev/devel/
- --
Hervé LEFEBVRE http://www.linuxfrench.net
aegir@free.fr
LUTTEZ CONTRE LA VENTE FORCÉE DE LOGICIELS :
http://www.linuxfrench.net/oem/
CPI : Art. L. 121-7. Sauf stipulation contraire plus favorable à l'auteur d'un logiciel, celui-ci ne peut :
1° S'opposer à la modification du logiciel par le cessionnaire des droits mentionnés au 2° de l'article L. 122-6, lorsqu'elle n'est préjudiciable ni à son honneur, ni à sa réputation ;
2° Exercer son droit de repentir ou de retrait.Extrait d'un commentaire :
[L.121-7] précise en effet que l'auteur conserve le droit moral de s'opposer à la modification du logiciel lorsque celle-ci est préjudiciable à son honneur et à sa réputation, et qu'une stipulation contraire ne peut être que plus favorable à l'auteur, le droit au respect de l'oeuvre étant inaliénable. Cela permet d'assurer la préservation du droit au respect de l'oeuvre reconnu par la Convention de Berne.
Faudrait fournir les liens hypertexte. http://www.celog.fr/cpi/commentaires/comm_lv1_tt2.htm#com121-7
Citer les "commentaires" de nos excellents amis du Celog dans le cadre d'une discussion sur le logiciel libre et le partage gratuit des connaissances, fallait oser :-)) Autant demander à la BSA de commenter le logiciel libre.
Si je crée un site en me basant sur le code source de SPIP pour publier des articles essayant d'expliquer que le logiciel libre est une gangrÚne, un cancer, que ceux qui écrivent ce genre de logiciels sont des obstacles à l'innovation, penses tu que c'est préjudiciable à l'honneur et à la réputation des auteurs de SPIP ?
La question ne se pose jamais dans ces termes, parce que d'autres textes sont bien plus efficaces pour cela: si tu utilises Word pour insulter Microsoft, il n'est pas nécessaire de passer par le droit moral de Microsoft sur le logiciel utilisé. Si tu le fais avec Open-kekchose pour le faire, ça sera pareil: Microsoft te poursuivra:
- sur la base de la loi de 1881, bicoz tout simplement tu nuis à son honneur (voire tu propages des informations dont tu ne peux pas prouver la véracité);
- sur la base du droit des marques quand c'est possible.
Dans ton cas précis, à la condition évidemment qu'Antoine, Fil et moi pétions gravement les plombs:
- nous devrions prouver qu'en débinant "notre" logiciel, tu attentes à "notre honneur", alors même que la critique est tout de même autorisée dans notre pays... j'ai le droit d'expliquer pourquoi telle sculpture est une grosse merde, sans que le sculpteur puisse me faire condamner parce que j'ai un goût de chiotte;
- il faudrait lier l'utilisation d'un programme dont le principe de fonctionnement est trÚs générique (mettre des textes en ligne) au contenu publié; à ma connaissance, ça n'est jamais arrivé. De toute façon, si nous- mêmes réussissions, par quelque prousse juridique inédite, à obtenir une jurisprudence expliquant que le contenu ressort de "notre" travail en tant que créateurs du logiciel, alors nous deviendrions aussitÎt responsables de tous les contenus qui sont publiés sous SPIP. Un site antisémite sous SPIP, ça serait pour notre pomme. Un bouquin négationniste tapé sous Word, ça serait pour Microsoft. Je te laisse conclure. 
Si je fais une version de SPIP pourrie de bugs, et que je la diffuse, ne penses-tu pas que c'est préjudiciable à l'honneur et à la réputation des auteurs de SPIP, que l'oeuvre n'est pas respectée, et que les auteurs de SPIP peuvent m'interdire de la faire ?
Là c'est beaucoup plus applicable, puisque c'est bien l'oeuvre qui est modifiée, et non un hypothétique usage de cette oeuvre sans qu'elle soit modifiée.
Dans le logiciel libre, cela se résoud assez simplement: le fork. Quand des modifications ne sont pas intégrées au logiciel de base bicoz divergence d'appréciation sur ces fonctions, un fork apparaît. Et comme ce fork porte un nom différent, l'"honneur" des auteurs du truc initial devient trÚs éloigné du fork.
Amusons-nous d'un exemple sur les nukeries:
- si l'auteur de phpNuke trouve que les dérivés de Nuke sont des daubes, il aura du mal à prétendre que son honneur est engagé sur des fonctionnalités dont, de notoriété publique, il n'a pas voulu; puisque ces divergences sont justement à l'origine du dérivé et du changement de nom;
- si quelqu'un utilise son produit dérivé de Nuke pour expliquer que l'auteur de Nuke est un gros nain méchant et aigri (ce qui, d'une maniÚre étonnante, semble d'ailleurs un des passe-temps favoris des listes consacrées aux dérivés de Nuke), le nukeur initial n'a pas besoin de passer par son droit d'auteur de phpNuke; il lui suffit de poursuivre pour diffamation si ça l'amuse. Point. (Si un site sous Xoops explique que je viole des enfants, le fait que je sois un auteur de SPIP, et non d'un Xoops ou de Nuke, ne m'interdit pas de le poursuivre pour diffamation.)
Amicalement,
ARNO*