[spip-dev] Qui est-ce qui protège la marque de SPIP ?

Salut,

je me suis posé la question de la possibilité d’exploiter ce terme.
Est-ce qu’il est déposé en tant que Marque ?

Je sais qu’on fait “ce qu’on veut” avec SPIP (http://www.spip.net/fr_article1475.html), mais l’article ne précise pas s’il s’agit du nom ou de l’utilisation du code.

Quelqu’un peut-il créer une entreprise ayant pour nom “les spécialistes de SPIP” par exemple ?

.Gilles

il en va de même du logo bien entendu.
SPIP Creation, par exemple, utilise les deux
https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_fiche_resultats.html?index=1&refId=3694237_201633_fmark&y=53

Je me place plus sur un plan légal. Si une association “Les mous du SPIP” se crée avec pour but de promouvoir les outils concurrents, quelle réaction peut-on avoir ? Qui a l’autorité de pouvoir le faire ?

Si un site décide de se nommer SPIP ceci ou cela on s’en moque un peu tant que le site n’a pas beaucoup d’audience ou bien qu’il ne cause pas de problèmes particuliers.

Si un jour un service SPIP machin devient nuisible et arrive à une bonne audience au point que cela pose un problème à la véritable communauté SPIP, alors je crois qu’on peut chopper des avocats et faire taire les gredins en leur opposant l’antériorité et de la notoriété du SPIP authentique.

Mais ce qui serait plus intéressant, ce serait des services SPIP xxx trop cool.

BoOz

Ah non pour le logo ça va le faire . Il est en CC sans dérive commercial de mémoire .

Je me place plus sur un plan légal. Si une association "Les mous du SPIP"
se crée avec pour but de promouvoir les outils concurrents, quelle réaction
peut-on avoir ? Qui a l'autorité de pouvoir le faire ?

Si ça se produit et que ça nous pose un problème on pourra toujours
troller, car là on est forts.

Il me semble qu'y a déjà plusieurs minables qui utilisent ou ont utilisé la
"marque" spip et ça ne leur a pas forcément beaucoup réussi.

-- Fil

Le lien direct marche pas.
En passant par là on voit le dépôt avec le logo :
https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/getPdf?idObjet=3694237_201633_fmark

Si un site décide de se nommer SPIP ceci ou cela on s'en moque un peu
tant que le site n'a pas beaucoup d'audience ou bien qu'il ne cause pas de
problèmes particuliers.

Si un jour un service SPIP machin devient nuisible et arrive à une bonne
audience au point que cela pose un problème à la véritable communauté SPIP,
alors je crois qu'on peut chopper des avocats et faire taire les gredins en
leur opposant l'antériorité et de la notoriété du SPIP authentique.

Qui est ce "on" ? Il n'existe actuellement aucune structure pour cela (il
faut bien les payer, les avocats).

De plus, je ne pense pas que l'antériorité puisse s'appliquer par rapport à
SPIP qui reste un terme libre de tout usage (il n'est indiqué nul part que
son usage peut être restreint par quoi que ce soit, c'est même plutôt la
mention inverse que l'on trouve sur le web). L'antériorité comme argument
de litige est acceptable pour quelques cas bien précis (cf. ci dessous)

http://www.ls-avocats.com/articleenligne/47-droit-marques
http://www.ls-avocats.com/articleenligne/65

nicod_ a écrit le 13/02/2017 à 23:33 :

il en va de même du logo bien entendu.
SPIP Creation, par exemple, utilise les deux
INPI – Service de recherche marques

Le lien direct marche pas.
En passant par là on voit le dépôt avec le logo :
https://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/getPdf?idObjet=3694237_201633_fmark

Et sur LinkedIn, voilà ce qu'il dit de lui :
Mon mode de fonctionnement pour ne rien vous cacher, c'est d'acquérir un projet majeur par an, pas plus. Je supporte la maintenance de ceux des années précédentes, pour la plupart en assure l'hébergement. J'ai donc du temps à consacrer pour m'appliquer sur la première version du projet de l'année et je partage le reste de mon temps entre divers projets personnels. Incroyable mais vrai, j'ai même fait l'objet d'un Reportages sur TF1, demandez à mes clients, rejoignez-nous !

Juste pour préciser une idée, il me semblerait logique que SPIP soit déposé comme l’est DRUPAL pour son fondateur Dries Buytaert

Sur l’antériorité, le SPIP date de 1999 : https://fr.wikipedia.org/wiki/Service_pénitentiaire_d’insertion_et_de_probation

...

Qui est ce "on" ? Il n'existe actuellement aucune structure pour cela
(il faut bien les payer, les avocats).

C'est bien pour ça qu'il y a des noms de "fondateurs" dans tous les fichiers du code source du noyau, il me semble. C'est déjà arrivé qu'il y ait des bisbilles, et cela a même été écrit là :

— il a fallu, pour défendre les droits des contributeurs de SPIP, l’ancrer solidement dans le droit français (en rusant avec le Code de la propriété intellectuelle de la même manière que la licence GPL ruse avec le copyright internationale), ce qui fait que SPIP est probablement le logiciel libre disposant du meilleur régime juridique qui soit sur le territoire français ;

Donc qu'y aurait-il de si inquiétant de nouveau ?…

A la base rien de très nouveau ni d’inquiétant comme tu le dis (même si question relative à [SPIP] Agora ne me semble pas correspondre exactement à ma question)

Pour être très concret, je suis libre de créer mon asso “Fondation SPIP”, déposer les statuts et proposer à des développeurs d’y adhérer pour “soutenir” SPIP en proposant des codes pour SPIP comme le font les sponsors de Drupal (cf. http://buytaert.net/who-sponsors-drupal-development). A partir du moment où il y a contribution et que celle-ci est ajoutée au core, il n’y a aucun problème, n’est-ce pas ?

Cette idée me trotte dans la tête depuis un certain temps car la question d’un organisme autour de SPIP se pose souvent et a toujours été bottées en touche alors que rien ne semble s’y opposer finalement (pour reprendre une expression à la mode “on n’y peut rien, c’est légal”).

Hello J

Je ne réponds que maintenant, car j’avais des problèmes de mails L

Juste pour dire après lecture de vos échanges, il faut bien faire la différence entre la « marque » spip et le logiciel « spip »

Je crois que le dépôt d’une marque peux être fait au niveau du pays, de l’Europe ou plus, par contre, cela à un coût !

Concernant le logiciel, l’avantage d’avoir une asso/fondation, c’est que cela permettrait d’être sûr d’avoir des personnes qui pourraient prendre une décision pour les sujets « sensible »… (par exemple le logo :smiley: )

De plus, l’avantage, c’est qu’en cas de problèmes, avoir une entité, permettrait de faire des dons pour payer des avocats. Un président, n’est pas un « chef » et la fonction de « président » n’est pas à vie… :-p

L’un des problèmes que je vois avec le fait d’avoir des personnes et non une « entité » qui s’occupe de spip, c’est sur le long terme, dans le cas d’un décès ou que l’un d’eux soit un jour sous tutelle à cause d’une maladie ou autre. Soit il y a des héritiers et dans ce cas-là, s’ils souhaitent défendre, et ont les moyens de payer les avocats, possible que cela continu comme maintenant, soit il n’y a pas d’héritiers et alors, c’est l’état qui récupère tout (il y aura sans doute naissance d’un « fork » mais bon déjà que spip à du mal à se faire connaitre, alors, je parle même pas avec « new spip ») !

Il y a aussi que cela permettrait moins de dépendance concernant la « gentillesse » de ceux qui héberge les sites de la galaxies, car si j’ignore les coûts, entre les noms de domaines et les hébergements (bein, cela doit déjà faire un peu d’argent…), Cela dit, concernant ce point, vous semblez vouloir en discuter en mai http://party.spip.net/SPIPoulet-2-017

Après, c’est un choix qui a été fait à une époque et qui était sans doute judicieux, mais perso, sur le long terme, je ne suis pas certain que cela soit bonne chose pour sa survie.

Voilà, je ne pense pas intervenir de nouveau car là, pour moi, c’est plus un sujet pour les « fondateurs » dans un premier temps et après pour la team car il s’agit de l’avenir à long terme de spip.

Franck

Libre à toi de faire comme tu veux. Par contre tu n'auras pas - à ma
connaissance - l'approbation "officielle" des auteurs de SPIP.

:-)k++

Je ne comprends pas l’intérêt de qui que ce soit à adhérer à une assoc pour proposer des codes SPIP.
A quoi elle servirait cette assoc, dans la vraie vie ?
Et sponsoriser quoi, pour quoi faire ?
On peut imaginer toutes les combinaisons possibles.
Reste que le plus important est le but, et l'intérêt.
Je ne les vois pas.

en plus pourquoi changer un truc qui marche ?

Le 21/02/2017 À 09:03:27, klaus++, dans un message intitulé "Re: [spip-dev] Qui est-ce qui protège la marque de SPIP ?"
nous a informés :

Selon moi, un des objectif de ce type d’association serait d’organiser des événements, aider et soutenir la communauté SPIP.

Contrairement à toi, je ne pense pas que ça marche.

  • Il n’y a pas d’évolution positive pour l’intérêt et pour les contributions à SPIP.
    La faible activité permanente de la liste des utilisateurs en témoigne : http://dir.gmane.org/gmane.comp.web.spip.user,

  • De grands organismes historiquement sous SPIP passent à Drupal ou WP

  • SPIP n’est pas présent dans les événements importants de la communauté des développeurs francophones.

  • Peu de monde en dehors de la communauté actuelle n’est au courant de l’évolution de SPIP, car aucune communication n’est faite.

  • Le regard des non-spipiens sur “le truc” est très négatif

  • SPIP est totalement dépassé à l’heure des sites en kit, des interfaces privées responsives et des éditeurs de templates de type drag&drop que l’on trouve ailleurs.

Certes, entre nous ça fonctionne parfois. Mais ce n’est pas une garantie de viabilité à long terme. Il faut que de nouvelles générations de développeurs, rédacteurs, bloggeurs et infographistes découvrent SPIP pour pouvoir prendre le relais plus tard. Et une communauté non structurée comme la notre ne peut pas remédier à tous les points précédents.

Donc ça en fait du boulot, c’est un vrai projet d’équipe.
Voilà mes raisons, et j’en oublie certainement plein d’autres.

.Gilles

Hop,

Selon moi, un des objectif de ce type d'association serait d'organiser des
événements, aider et soutenir la communauté SPIP.

Contrairement à toi, je ne pense pas que ça marche.

- Il n'y a pas d'évolution positive pour l'intérêt et pour les
contributions à SPIP.

Tu peux développer ? Car je ne comprends pas ce point.

La faible activité permanente de la liste des utilisateurs en témoigne :
http://dir.gmane.org/gmane.comp.web.spip.user,

Tu es certain que cette page reflète bien ce que tu dis ? Sachant que gmane est en vrac depuis des mois...

- De grands organismes historiquement sous SPIP passent à Drupal ou WP

Et alors ? Un des buts de votre asso serait donc de faire du lobbying auprès des "grands comptes" et des administrations ?

- SPIP n'est pas présent dans les événements importants de la communauté
des développeurs francophones.

Faux, SPIP a déjà été représenté dans certains événement de ce style et je laisse les personnes qui le représentait nous dire ce que ça a apporté à la communauté.

Quelques exemples :

- SPIP au CMSday dans En août, SPIP filoute ! - SPIP Blog
- SPIP au CMSday - SPIP Blog
- CMSday 2012 : la rencontre du meilleur des CMS open source - SPIP Blog

- Peu de monde en dehors de la communauté actuelle n'est au courant de
l'évolution de SPIP, car aucune communication n'est faite.

Ha ben merci, je vois que ça vaut le coup que je me décarcasse à faire une compilation de veille autour de SPIP dans la gazette publiée (plus ou moins) régulièrement sur le blog.

Et ne venez pas me dire que le blog de SPIP n'est pas l'endroit où les gens iront chercher de l'actualité à propos de SPIP :stuck_out_tongue: (mais comme on est sympas, on relaie tout ça sur les rezos pseudos sociaux)

Et une communauté non structurée comme
la notre ne peut pas remédier à tous les points précédents.

Perso, c'est justement ce que j'aime chez SPIP, mais bon, je vais certainement passer pour un "con de dev réac qui ne veut pas de changement" en disant ça :smiley:

- Peu de monde en dehors de la communauté actuelle n'est au courant de
l'évolution de SPIP, car aucune communication n'est faite.

Ha ben merci, je vois que ça vaut le coup que je me décarcasse à faire
une compilation de veille autour de SPIP dans la gazette publiée (plus
ou moins) régulièrement sur le blog.

Et ne venez pas me dire que le blog de SPIP n'est pas l'endroit où les
gens iront chercher de l'actualité à propos de SPIP :stuck_out_tongue: (mais comme on
est sympas, on relaie tout ça sur les rezos pseudos sociaux)

Ça existe, ça vit et c'est vachement bien mais ça manque de visibilité.
Pour les réseaux sociaux c'est assez limité, sur facebook je sais même pas où c'est (pas trouvé la page), et sur Twitter c'est toujours lu et retweeté par la même bande de zozos.

C'est un peu le défaut, on attend que les gens viennent chercher l'info.
Les nouveautés, les plugins tout ça, j'ai l'info surtout par IRC, je ne suis pas sûr que les users aillent s'informer sur contrib et sur le blog, en tout cas pas régulièrement.

Il faudrait la pousser un peu plus cette info, par exemple en annonçant sur la liste user la sortie d'un nouveau plugin, la sortie de la Gazette, etc. Juste un petit mail avec résumé et un lien pour pousser l'info.

Annoncer les releases à des sites/blogs d'actus informatique/libre, avec un (soyons fous) "communiqué de presse" ?

Bref, c'est un vrai chantier et du boulot, mais il faudrait s'organiser pour pousser l'info, dans un groupe de quelques personnes, si possible avec quelqu'un qui sait faire.

Et une communauté non structurée comme
la notre ne peut pas remédier à tous les points précédents.

Perso, c'est justement ce que j'aime chez SPIP

+1 :slight_smile:

Genre les SEO qui nous pourrissent, ils sont peut être pas tous vilains.
Ils aiment bien SPIP parce que c'est facile pour eux pour spammer leurs liens, peut être y'en a un•e qui veut filer un coup de main ? :wink: